Mentions légales

Editeur du site Internet

Ce site est la propriété de RFC North Sea - Med, enregistré sous le n° D78 au registre du commerce et des sociétés, dont le siège social est situé au 9, place de la Gare L-1616 Luxembourg Tél. 01 53 94 33 25. Identifiant TVA : LU-21840285.

Le Directeur de publication est Yann Le Floc’h, en sa qualité de Directeur.
Le responsable du site est Matthieu Maeselle, en sa qualité de responsable communication et finance.

Hébergement et moyens techniques

Ce site est hébergé par la société Alter way, dont le siège social est situé au :

1 rue royale, Bat D
227, les Bureaux de la colline
92210 St Cloud
Téléphone : 01 41 16 34 95
www.alterway.fr

Conception et création du site

La société qui a réalisé ce site est, pour les développements techniques, la société SQLI Agency, dont le siège social est situé au 268, avenue du Président Wilson 93210 LA PLAINE-SAINT-DENIS pour le Centre de Services Web de SNCF Réseau.

Contactez-nous

Il est possible de transmettre des observations ou des suggestions à RFC North Sea - Med, qui s’efforcera d’en tenir compte suivant les contraintes éditoriales, ergonomiques, graphiques et techniques du site. RFC North Sea - Med ne saurait pour autant répondre à des demandes particulières ou dépassant le cadre de la gestion administrative ou technique du site.

oss@rfc-northsea-med.eu

Conditions d’utilisation

Les informations fournies dans ce site, soumis à la loi française, le sont à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Dans ce sens, RFC North Sea - Med ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. Celles-ci ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée. Bien que l’entreprise mette tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou services disponibles et vérifiés, elle ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.  

RFC North Sea - Med ne saurait être responsable de votre accès via les liens hypertextes mis en place dans le cadre de son site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet. En conséquence, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le présent site, exploiter les informations fournies par ce site sous votre responsabilité exclusive, avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation.

Droits d’auteur

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Ce site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel ou professionnel, à l’exclusion de tout usage commercial ou publicitaire, et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. Certaines données (textes, publications, sons ou images) figurant sur les pages du site ont fait l’objet d’une autorisation de publication, de diffusion ou d’un droit d’usage acquis auprès de tiers. Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles ou celles explicitement autorisées, de tout ou partie du contenu du site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, est interdite. Le non-respect de cette interdiction, protégeant le droit d’auteur, constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Dans ce cadre, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les logos de RFC North Sea - Med, seul ou associé, à quelque titre que ce soit sans l’accord préalable écrit de l’entreprise.

Informatique et libertés

Ce site est mis en place par RFC North Sea - Med dans les finalités suivantes : offrir à l’ensemble des publics une information complète et facilement accessible pour améliorer la bonne compréhension du corridor de fret.

Les personnes accédant au site sont susceptibles de communiquer des données personnelles les concernant en renseignant des formulaires. Ces formulaires indiqueront le caractère obligatoire ou facultatif des réponses, ainsi que la finalité de cette collecte d’information.Ces données collectées pourront faire l’objet d’un traitement automatisé ou non pour répondre directement aux internautes ayant posé une question sur le formulaire en ligne et comprendre les attentes et besoins des publics au vu des contributions laissées sur ce même formulaire.

Toute prospection par automate d’appel, courrier électronique ou fax ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection ne seront réalisées qu’avec le consentement préalable de l’internaute concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données.  

Il est possible de s’opposer à toute prospection par d’autres moyens en écrivant à l’adresse indiquée ci-après :

RFC North Sea - Med, 9 place de la Gare L-1616 Luxembourg

Par ailleurs, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information vous concernant en écrivant à l'adresse :

RFC North Sea - Med, 9 place de la Gare L-1616 Luxembourg

Pour toute réclamation relative à l’exercice de vos droits relatifs à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez contacter :

Matthieu Maeselle - RFC North Sea - Med, 9 place de la Gare L-1616 Luxembourg

Liens hypertextes

A noter que l’existence d’un lien hypertexte de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. RFC North Sea - Med ne saurait être engagé quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Il vous est donc conseiller d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.
Tout lien hypertexte vers ce site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de l’équipe de RFC North Sea. Des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire lors de la transmission électronique d’informations, fournies en l’état quelle que soit leur source.

Tarification

L’accès à ce site est gratuit, hors fournisseurs d’accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.